Déposée le 17 février 1994 par la société Société GEL 2000
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEPANN'COURSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-14 du 8 avril 1994.
Le déposant est la société Société GEL 2000 domicilié(e) dont le siège social est à 91610 - BALLANCOURT SUR ESSONNES, Chemin Départemental 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 904 707 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS HAFTMANN & BARDET - France.
La marque DEPANN'COURSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société GEL 2000 - dont le siège social est à 91610 - BALLANCOURT SUR ESSONNES, Chemin Départemental 17 - France - SIREN 306904707
SCP D'AVOCATS HAFTMANN & BARDET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32
Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14
Viandes.Poisson.Volaille et gibier.Extraits de viande.Fruits.Légumes conservés séchés et cuits.Gelées.Confitures.Oeufs.Laits et autres produits laitiers.Huiles et graisses comestibles.Pickle.Café.Thé.Cacao.Sucre.Riz.Tapioca.Sagou.Succédanées du café.Farines et préparations faites de céréales.Pain.Biscuits.Gâteaux et pâtisserie.Confiserie.Glaces comestibles.Miel.Sirop de mélasse.Levure.Poudre pour faire lever.Sel.Moutarde.Poivre.Vinaigre.Sauces.Epices.Glaces à rafraichir.Glaces alimentaires.Produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes.Bières.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.Boissons de fruits et jus de fruits.Sirops et autres préparations pour faire des boissons.Entrepôts.Emmagasignage de marchandises dans un entrepôt ou magasin en vue de leur préservation.Gardiennage Dépôt, gardiennage.Location de réfrigérateurs.Transports de marchandises
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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